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Marques déposées par ICEM - pédagogie Freinet
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ICEM Pédagogie FREINET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ICEM Pédagogie FREINET
ICEM - pédagogie Freinet

Numéro de dépôt :
4554349
Date de dépôt :
24/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2029
ICEM Pédagogie FREINET de ICEM - pédagogie Freinet

Présentation de la marque ICEM Pédagogie FREINET

Déposée par voie électronique le 24 mai 2019 par ICEM - pédagogie Freinet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICEM Pédagogie FREINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est ICEM - pédagogie Freinet domicilié(e) 10 chemin de la Roche Montigny - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICEM - Pédagogie Freinet, Madame Agnès JOYEUX domicilié(e) 10 Chemin de la Roche Montigny - 44000 - NANTES - France.

La marque ICEM Pédagogie FREINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4554349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICEM Pédagogie FREINET arrivera à expiration en date du 24 mai 2029.

ICEM - pédagogie Freinet a également déposé les autres marques suivantes : Ecole Freinet , Méthode Freinet , Pédagogie Freinet , BT2 Bibliothèque de travail pour le second degré, ICEM Pédagogie Freinet , Outils Freinet , Techniques Freinet , BT Son Bibliothèque de travail sonore, ICEM Pédagogie Freinet , J COOP MAGAZINE , BTJ Bibliothèque de travail junior, ICEM Pédagogie Freinet , Formation Freinet


ICEM - pédagogie Freinet - 10 chemin de la Roche Montigny - 44000 - NANTES - France


ICEM - Pédagogie Freinet, Madame Agnès JOYEUX - 10 Chemin de la Roche Montigny - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; prospectus ;

Publicité ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.