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Marques déposées par ICEM - pédagogie Freinet
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Ecole Freinet
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ecole Freinet
ICEM - pédagogie Freinet

Numéro de dépôt :
4398550
Date de dépôt :
23/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Ecole Freinet de ICEM - pédagogie Freinet

Présentation de la marque Ecole Freinet

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2017 par ICEM - pédagogie Freinet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ecole Freinet »

Le déposant est ICEM - pédagogie Freinet domicilié(e) 10, chemin de la Roche Montigny - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICEM - pédagogie Freinet, Madame Nathalie CROGUENNOC domicilié(e) 10, chemin de la Roche Montigny - 44000 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ICEM - pédagogie Freinet a également déposé les autres marques suivantes : Méthode Freinet , Pédagogie Freinet , BT2 Bibliothèque de travail pour le second degré, ICEM Pédagogie Freinet , Outils Freinet , Techniques Freinet , BT Son Bibliothèque de travail sonore, ICEM Pédagogie Freinet , ICEM Pédagogie FREINET , J COOP MAGAZINE , BTJ Bibliothèque de travail junior, ICEM Pédagogie Freinet , Formation Freinet


ICEM - pédagogie Freinet - 10, chemin de la Roche Montigny - 44000 - NANTES - France


ICEM - pédagogie Freinet, Madame Nathalie CROGUENNOC - 10, chemin de la Roche Montigny - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Inscription le 24 juillet 2018 - Rejet total n°729458 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-24

Éducation.