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Marques déposées par l'association loi 1901 ICEM – Pédagogie Freinet
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BT2 Bibliothèque de travail pour le second degré, ICEM Pédagogie Freinet
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BT2 Bibliothèque de travail pour le second degré, ICEM Pédagogie Freinet
ICEM – Pédagogie Freinet, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3591634
Date de dépôt :
28/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2028
BT2 Bibliothèque de travail pour le second degré, ICEM Pédagogie Freinet de ICEM – Pédagogie Freinet

Présentation de la marque BT2 Bibliothèque de travail pour le second degré, ICEM Pédagogie Freinet

Déposée le 28 juillet 2008 par l'association loi 1901 ICEM – Pédagogie Freinet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BT2 Bibliothèque de travail pour le second degré, ICEM Pédagogie Freinet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-36 du 5 septembre 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 ICEM – Pédagogie Freinet domicilié(e) 10 chemin de la Roche Montigny - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 511 752 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ICEM – pédagogie Freinet, Mme JOYEUX Agnès domicilié(e) 10 CHEMIN de la Roche Montigny - 44000 - NANTES - France.

La marque BT2 Bibliothèque de travail pour le second degré, ICEM Pédagogie Freinet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3591634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BT2 Bibliothèque de travail pour le second degré, ICEM Pédagogie Freinet arrivera à expiration en date du 28 juillet 2028.

ICEM – Pédagogie Freinet a également déposé les autres marques suivantes : Ecole Freinet , Méthode Freinet , Pédagogie Freinet , Outils Freinet , Techniques Freinet , BT Son Bibliothèque de travail sonore, ICEM Pédagogie Freinet , ICEM Pédagogie FREINET , J COOP MAGAZINE , BTJ Bibliothèque de travail junior, ICEM Pédagogie Freinet , Formation Freinet


ICEM – Pédagogie Freinet, Association loi 1901 - 10 chemin de la Roche Montigny - 44000 - NANTES - France - SIREN 782511752


ICEM – pédagogie Freinet, Mme JOYEUX Agnès - 10 CHEMIN de la Roche Montigny - 44000 - NANTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2018 n°2685776 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-26

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.