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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICELLTIS
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ICELLTIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ICELLTIS
ICELLTIS, SARL
véronique SANTRAN

Numéro de dépôt :
3669356
Date de dépôt :
06/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
06/08/2019
ICELLTIS de ICELLTIS

Présentation de la marque ICELLTIS

Déposée le 6 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICELLTIS et véronique SANTRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ICELLTIS »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICELLTIS domicilié(e) Parc technologique Cap delta - 09340 - VERNIOLLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et véronique SANTRAN domicilié(e) 22 de Cheverny - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, véronique SANTRAN domicilié(e) 22 de Cheverny - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICELLTIS est expirée depuis le 6 août 2019.


ICELLTIS, SARL - Parc technologique Cap delta - 09340 - VERNIOLLE - France - SIREN 5

véronique SANTRAN - 22 de Cheverny - 31170 - TOURNEFEUILLE - France


véronique SANTRAN - 22 de Cheverny - 31170 - TOURNEFEUILLE - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 4 janvier 2010 - Retrait partiel n°513090 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-04

Produits chimiques et biochimiques à usage médical et scientifique en particulier cellules et lignées cellulaires telles que les cellules souches du tissu adipeux ou provenant d'autres tissus, et autres cellules pouvant être produites in vitro ; cellules autologues, allogènes, notamment pour traitements médicaux ; solutions pour controler le phénotype cellulaire ; solutions pour controler la prolifération cellulaire ; solutions utilisées dans les techniques d'exploitation des tissus desquels sont extraits les cellules. ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; implants artificiels ; appareils et instruments médicaux, en particulier appareils pour stimuler la régénération tissulaire, par exemple bioréacteurs, appareils de stimulation électrique. Appareils pour extraire les cellules. Biomatériaux à usage médical pouvant être implantés seuls ou avec des cellules. Biomatériaux à usage scientifique pouvant être utilisés pour la culture cellulaire en trois dimensions. ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; Services de laboratoire scientifique, notamment approvisionnement en cellules et lignées cellulaires, production de cellules et lignées cellulaires humaines ou animales pouvant servir dans le cadre de recherches médicales, recherches en matière de cellules, recherches en matière de cellules souches, recherches en matière de cultures cellulaires en trois dimensions.