Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ICELAND FROZEN FOODS PLC. (société régie selon les lois britanniques
/
ICELINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICELINE
ICELAND FROZEN FOODS PLC. (société régie selon les lois britanniques)

Numéro de dépôt :
92401313
Date de dépôt :
15/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2002

Présentation de la marque ICELINE

Déposée le 15 janvier 1992 par ICELAND FROZEN FOODS PLC. (société régie selon les lois britanniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est ICELAND FROZEN FOODS PLC. (société régie selon les lois britanniques), domicilié(e) Second Avenue, Deeside Industrial Park, Deeside, Clwyd CH5 2NW ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque ICELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICELINE est expirée depuis le 15 janvier 2002.


ICELAND FROZEN FOODS PLC. (société régie selon les lois britanniques) - Second Avenue, Deeside Industrial Park, Deeside, Clwyd CH5 2NW ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Machines à usage domestique; machines à laver la vaisselle; machines à laver; ainsi que leurs parties constitutives.Appareils de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation; congélateurs, réfrigérateurs avec compartiments de congélation; fours à micro-ondes; ainsi que leurs parties constitutives

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.