Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HISTOIRE POUR TOUS
ICED, société à responsabilité limitée, 58, rue Perronet, 92200 NEUILLY SUR SEINE.

Numéro de dépôt :
1292429
Date de dépôt :
13/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/1994

Présentation de la marque L'HISTOIRE POUR TOUS

Déposée le 13 décembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'HISTOIRE POUR TOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICED - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque L'HISTOIRE POUR TOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HISTOIRE POUR TOUS est expirée depuis le 13 décembre 1994.


ICED, société à responsabilité limitée, 58, rue Perronet, 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19

Imprimés, revues, journaux et périodiques, livres.