Marque expirée - Marque en non vigueur

Coeur & Raison
ICEA – Initiatives pour un Commerce Equitable Authentique Association droit local alsacien loi 1908, 1924

Numéro de dépôt :
3521922
Date de dépôt :
31/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
31/08/2017
Coeur & Raison de ICEA – Initiatives pour un Commerce Equitable Authentique Association droit local alsacien loi 1908

Présentation de la marque Coeur & Raison

Déposée le 31 août 2007 par la société ICEA – Initiatives pour un Commerce Equitable Authentique Association droit local alsacien loi 1908 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Coeur & Raison »

Le déposant est la société ICEA – Initiatives pour un Commerce Equitable Authentique Association droit local alsacien loi 1908 domicilié(e) 36 Rue de la Chênaie,67201 ECKBOLSHEIM - 67201 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 845 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICEA – Initiatives pour un Commerce Equitable Authentique domicilié(e) 36 Rue de la Chênaie,67201 ECKBOLSHEIM - 67201 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coeur & Raison est expirée depuis le 31 août 2017.


ICEA – Initiatives pour un Commerce Equitable Authentique Association droit local alsacien loi 1908, 1924 - 36 Rue de la Chênaie,67201 ECKBOLSHEIM - 67201 - France - SIREN 448845693


ICEA – Initiatives pour un Commerce Equitable Authentique - 36 Rue de la Chênaie,67201 ECKBOLSHEIM - 67201 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Formation.