Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ICE
Numéro de dépôt :
1125180
Date de dépôt :
27/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ICE
Déposée le 27 février 1980 par ICE RECORDS-UNITED KINGDOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1125180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ICE est expirée depuis le 27 février 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38