Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DANSE
Numéro de dépôt :
1276241
Date de dépôt :
04/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/1992
Présentation de la marque DANSE
Déposée le 4 novembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICE CREAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DANSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DANSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANSE est expirée depuis le 4 novembre 1992.
ICE CREAM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49