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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICCau capital de 50 000 euros
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Bubble Store
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bubble Store
ICC SAS au capital de 50 000 euros

Numéro de dépôt :
3251567
Date de dépôt :
16/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/10/2013
Bubble Store de ICCau capital de 50 000 euros

Présentation de la marque Bubble Store

Déposée le 16 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICCau capital de 50 000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Bubble Store » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICCau capital de 50 000 euros domicilié(e) parc d'activité de la bandonnière, rue du dauphiné,69800 Saint Priest - 69800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 267 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICC domicilié(e) Parc d'activité de la bandonnière, rue du Dauphiné,69800 Saint Priest - 69800 - France.

La marque Bubble Store a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bubble Store est expirée depuis le 16 octobre 2013.

ICCau capital de 50 000 euros a également déposé les autres marques suivantes : ROLLING STORE CONCEPTEUR DE V.A.E. Votre image : notre metier


ICC SAS au capital de 50 000 euros - parc d'activité de la bandonnière, rue du dauphiné,69800 Saint Priest - 69800 - France - SIREN 424267326


ICC - Parc d'activité de la bandonnière, rue du Dauphiné,69800 Saint Priest - 69800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Appareils d'éclairage, dechauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinière ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objet d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matière ; fauteuils ; sièges ; literies (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boites en bois.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.