Déposée le 17 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICCAMETAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ICCAMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-17 du 25 avril 2008.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICCAMETAL domicilié(e) ZI LES PALUDS, 53 RUE DE LA MAÏRE - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 426 578 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL ICCAMETAL, M. CAO WEI domicilié(e) ZI LES PALUDS, 53 RUE DE LA MAÏRE - 13400 - AUBAGNE - France.
La marque ICCAMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3563458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ICCAMETAL arrivera à expiration en date du 17 mars 2028.
ICCAMETAL a également déposé les autres marques suivantes : SVS SURETE
ICCAMETAL, SARL - ZI LES PALUDS, 53 RUE DE LA MAÏRE - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 421426578
SARL ICCAMETAL, M. CAO WEI - ZI LES PALUDS, 53 RUE DE LA MAÏRE - 13400 - AUBAGNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34
Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2018 n°2684941 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-19
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main).
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