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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ICC
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VITALI'THÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITALI'THÉ
ICC (S.A.)

Numéro de dépôt :
99800122
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2009

Présentation de la marque VITALI'THÉ

Déposée le 30 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) ICC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITALI'THÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ICC domicilié(e) " Immeuble Agropole ", 5ème Avenue, Bp 697, 06517 LE BROC-CARROS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 670 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur ROMBI ICC (S.A.) - France.

La marque VITALI'THÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITALI'THÉ est expirée depuis le 30 juin 2009.

ICC a également déposé les autres marques suivantes : REPUL'CHAT , AMERICAN HEALTH , NATURLAND VENTRE PLAT , MENOSOJA , RAIN'DOG , ACTIFLAVONES , NIM SPOT , CYCLOFLAVONES , REPUL'CHIEN , NATURLAND VENTRE PLAT EXTRAFORT/EXTRASTERK


ICC (S.A.) - " Immeuble Agropole ", 5ème Avenue, Bp 697, 06517 LE BROC-CARROS CEDEX - France - SIREN 347670234


Docteur ROMBI ICC (S.A.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Inscription le 14 décembre 1999 - Retrait partiel n°291924 - Publication au BOPI 1999-12-14

Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430450 - Publication au BOPI 2006-03-20

Inscription le 17 juin 2002 - Rejet partiel n°348581 - Publication au BOPI 2002-06-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

- Cosmétiques.