Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VETOSCIENCE
ICC (SA)

Numéro de dépôt :
97672917
Date de dépôt :
03/04/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2007

Présentation de la marque VETOSCIENCE

Déposée le 3 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) ICC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VETOSCIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ICC domicilié(e) "Immeuble Agropole" - 5ème Avenue - BP 597, 06517 LE BROC - CARROS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 670 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur ROMBI ICC (SA) - France.

La marque VETOSCIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VETOSCIENCE est expirée depuis le 3 avril 2007.

ICC a également déposé les autres marques suivantes : REPUL'CHAT , AMERICAN HEALTH , NATURLAND VENTRE PLAT , MENOSOJA , RAIN'DOG , ACTIFLAVONES , NIM SPOT , CYCLOFLAVONES , REPUL'CHIEN , NATURLAND VENTRE PLAT EXTRAFORT/EXTRASTERK


ICC (SA) - "Immeuble Agropole" - 5ème Avenue - BP 597, 06517 LE BROC - CARROS CEDEX - France - SIREN 347670234


Docteur ROMBI ICC (SA) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

- Cosmétiques - Produits hygiéniques à usage médical, produits pharmaceutiques et vétérinaires, substances diététiques à usage médical

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.