Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THALASSO DOG
ICC SAS

Numéro de dépôt :
3237541
Date de dépôt :
22/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
22/07/2013
THALASSO DOG de ICC

Présentation de la marque THALASSO DOG

Déposée le 22 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « THALASSO DOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICC domicilié(e) LID DE CARROS LE BROC ZI, 5ème Avenue-6008 M,06510 CARROS - 06510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 670 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe ROMBI ICC SAS domicilié(e) BP 697,06517 CARROS Cedex - 06517 - France.

La marque THALASSO DOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THALASSO DOG est expirée depuis le 22 juillet 2013.

ICC a également déposé les autres marques suivantes : REPUL'CHAT , AMERICAN HEALTH , NATURLAND VENTRE PLAT , MENOSOJA , RAIN'DOG , ACTIFLAVONES , NIM SPOT , CYCLOFLAVONES , REPUL'CHIEN , NATURLAND VENTRE PLAT EXTRAFORT/EXTRASTERK


ICC SAS - LID DE CARROS LE BROC ZI, 5ème Avenue-6008 M,06510 CARROS - 06510 - France - SIREN 347670234


Monsieur Philippe ROMBI ICC SAS - BP 697,06517 CARROS Cedex - 06517 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.