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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICC
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HUNTING-DOG
Marque expirée - Marque en non vigueur

HUNTING-DOG
SAS ICC SAS

Numéro de dépôt :
95591992
Date de dépôt :
04/10/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2015

Présentation de la marque HUNTING-DOG

Déposée le 4 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HUNTING-DOG »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICC domicilié(e) LID de CARROS LE BROC, ZI, 1ère Avenue, 2709 M,06510 CARROS (dossier no 2298147) - 06510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 670 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ICC Monsieur Philippe ROMBI domicilié(e) LID de CARROS, 1ère Avenue, 2709 M,06516 CARROS Cédex (dossier no 2298147) - 06516 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HUNTING-DOG est expirée depuis le 4 octobre 2015.

ICC a également déposé les autres marques suivantes : REPUL'CHAT , AMERICAN HEALTH , NATURLAND VENTRE PLAT , MENOSOJA , RAIN'DOG , ACTIFLAVONES , NIM SPOT , CYCLOFLAVONES , REPUL'CHIEN , NATURLAND VENTRE PLAT EXTRAFORT/EXTRASTERK


SAS ICC SAS - LID de CARROS LE BROC, ZI, 1ère Avenue, 2709 M,06510 CARROS (dossier no 2298147) - 06510 - France - SIREN 347670234


SAS ICC Monsieur Philippe ROMBI - LID de CARROS, 1ère Avenue, 2709 M,06516 CARROS Cédex (dossier no 2298147) - 06516 - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2005 n°2298147 - Publication au BOPI 2005-09-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

- Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical. - Aliments pour les animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.