Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FAMILY DOG CAT
ICC S.A.

Numéro de dépôt :
1631187
Date de dépôt :
29/08/1988
Lieu de dépôt :
GRASSE
Date d'expiration :
29/08/2008

Présentation de la marque FAMILY DOG CAT

Déposée le 29 août 1988 par la Société Anonyme (SA) ICC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRASSE), la marque française « FAMILY DOG CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ICC domicilié(e) L.I.D. de Carros, Zone Industrielle, 5ème avenue - 6008m - 06517 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 670 234 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dr. ROMBI ICC - France.

La marque FAMILY DOG CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FAMILY DOG CAT est expirée depuis le 29 août 2008.

ICC a également déposé les autres marques suivantes : REPUL'CHAT , AMERICAN HEALTH , NATURLAND VENTRE PLAT , MENOSOJA , RAIN'DOG , ACTIFLAVONES , NIM SPOT , CYCLOFLAVONES , REPUL'CHIEN , NATURLAND VENTRE PLAT EXTRAFORT/EXTRASTERK


ICC S.A. - L.I.D. de Carros, Zone Industrielle, 5ème avenue - 6008m - 06517 - CARROS - France - SIREN 347670234


Dr. ROMBI ICC - France


Renouvellement sans limitation le 21 août 1997 n°2124637 - Publication au BOPI 1997-08-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Inscription le 13 août 1998 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°260267 - Publication au BOPI 1998-08-13

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