Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICC
/
DERMA'VET
Marque expirée - Marque en non vigueur

DERMA'VET
ICC S.A.S.

Numéro de dépôt :
96620887
Date de dépôt :
10/04/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2016

Présentation de la marque DERMA'VET

Déposée le 10 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DERMA'VET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICC domicilié(e) LID de Carros le Broc, ZI, 5ème avenue, 6008 m,06517 CARROS (dossier no 2311305) - 06517 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 670 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe ROMBI S.A.S. ICC domicilié(e) BP 697,06517 CARROS CEDEX (dossier no 2311305) - 06517 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DERMA'VET est expirée depuis le 10 avril 2016.

ICC a également déposé les autres marques suivantes : REPUL'CHAT , AMERICAN HEALTH , NATURLAND VENTRE PLAT , MENOSOJA , RAIN'DOG , ACTIFLAVONES , NIM SPOT , CYCLOFLAVONES , REPUL'CHIEN , NATURLAND VENTRE PLAT EXTRAFORT/EXTRASTERK


ICC S.A.S. - LID de Carros le Broc, ZI, 5ème avenue, 6008 m,06517 CARROS (dossier no 2311305) - 06517 - France - SIREN 347670234


Monsieur Philippe ROMBI S.A.S. ICC - BP 697,06517 CARROS CEDEX (dossier no 2311305) - 06517 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2006 n°2311305 - Publication au BOPI 2006-03-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

- Cosmétiques - Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.