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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ICC
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CYCLOFLAVONES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCLOFLAVONES
ICC (S.A.)

Numéro de dépôt :
99824388
Date de dépôt :
23/11/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2009

Présentation de la marque CYCLOFLAVONES

Déposée le 23 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ICC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CYCLOFLAVONES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ICC domicilié(e) " Immeuble Agropole ", 5ème Avenue, BP 697, 06517 LE BROC-CARROS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 670 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur ROMBI ICC (S.A.) - France.

La marque CYCLOFLAVONES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLOFLAVONES est expirée depuis le 23 novembre 2009.

ICC a également déposé les autres marques suivantes : REPUL'CHAT , AMERICAN HEALTH , NATURLAND VENTRE PLAT , MENOSOJA , RAIN'DOG , ACTIFLAVONES , NIM SPOT , REPUL'CHIEN , NATURLAND VENTRE PLAT EXTRAFORT/EXTRASTERK , WOOPPY ET COMPAGNIE


ICC (S.A.) - " Immeuble Agropole ", 5ème Avenue, BP 697, 06517 LE BROC-CARROS CEDEX - France - SIREN 347670234


Docteur ROMBI ICC (S.A.) - France


Inscription le 9 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320526 - Publication au BOPI 2001-04-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

- cosmétique. - produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.