Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BODY LITERIE
ICC, ENTREPRISE UNIPERSONNELLE À RESPONSABILITÉ LIMITÉE

Numéro de dépôt :
3733395
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2020
BODY LITERIE de ICC

Présentation de la marque BODY LITERIE

Déposée le 26 avril 2010 par la société ICC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BODY LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la société ICC domicilié(e) 43, RUE ALEXIS DE VILLENEUVE - 97400 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 487 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICC, SARL domicilié(e) 43, RUE ALEXIS DE VILLENEUVE B.P 643 - 97473 - SAINT-DENIS - France.

La marque BODY LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733395.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BODY LITERIE est expirée depuis le 26 avril 2020.

ICC a également déposé les autres marques suivantes : REPUL'CHAT , AMERICAN HEALTH , NATURLAND VENTRE PLAT , MENOSOJA , RAIN'DOG , ACTIFLAVONES , NIM SPOT , CYCLOFLAVONES , REPUL'CHIEN , NATURLAND VENTRE PLAT EXTRAFORT/EXTRASTERK


ICC, ENTREPRISE UNIPERSONNELLE À RESPONSABILITÉ LIMITÉE - 43, RUE ALEXIS DE VILLENEUVE - 97400 - SAINT-DENIS - France - SIREN 391487485


ICC, SARL - 43, RUE ALEXIS DE VILLENEUVE B.P 643 - 97473 - SAINT-DENIS - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Literie : – matelas. – oreillers.