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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICC
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AQUADIAGNOSTIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUADIAGNOSTIC
ICC S.A.S.

Numéro de dépôt :
94507043
Date de dépôt :
14/02/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2014

Présentation de la marque AQUADIAGNOSTIC

Déposée le 14 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUADIAGNOSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICC domicilié(e) L.I.D. de Carros-Le-Broc, Z.I., 5ème Avenue, 6008 M,06517 CARROS Cédex (dossier no 2258006) - 06517 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 670 234 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. ICC Monsieur Philippe ROMBI domicilié(e) LID de CARROS le BROC, Z.I., 5ème Avenue, 6008 M,06517 CARROS Cédex (dossier no 2258006) - France.

La marque AQUADIAGNOSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUADIAGNOSTIC est expirée depuis le 14 février 2014.

ICC a également déposé les autres marques suivantes : REPUL'CHAT , AMERICAN HEALTH , NATURLAND VENTRE PLAT , MENOSOJA , RAIN'DOG , ACTIFLAVONES , NIM SPOT , CYCLOFLAVONES , REPUL'CHIEN , NATURLAND VENTRE PLAT EXTRAFORT/EXTRASTERK


ICC S.A.S. - L.I.D. de Carros-Le-Broc, Z.I., 5ème Avenue, 6008 M,06517 CARROS Cédex (dossier no 2258006) - 06517 - France - SIREN 347670234


S.A.S. ICC Monsieur Philippe ROMBI - LID de CARROS le BROC, Z.I., 5ème Avenue, 6008 M,06517 CARROS Cédex (dossier no 2258006) - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2004 n°2258006 - Publication au BOPI 2004-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

- Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiénique, substances diététiques à usage médical