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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICC Société par actions simplifiées
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AQUAMEDIKA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUAMEDIKA
SAS ICC Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
93471734
Date de dépôt :
04/06/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2013

Présentation de la marque AQUAMEDIKA

Déposée le 4 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICC Société par actions simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUAMEDIKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICC Société par actions simplifiées domicilié(e) LID de Carros le Broc ZI , 5ème avenue – 6008 m (dossier no 2243973) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 670 234 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS ICC Monsieur Philippe ROMBI domicilié(e) LID de Carros le Broc ZI, LID de Carros de Broc, 5ème avenue-6008 m,06517 CARROS CEDEX (dossier no 2243973) - 06517 - France.

La marque AQUAMEDIKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUAMEDIKA est expirée depuis le 4 juin 2013.

ICC Société par actions simplifiées a également déposé les autres marques suivantes : KNOCK-DOWN , ROYALE MUE , BUCCAFRESH , FERTIL'OEUF


SAS ICC Société par actions simplifiées - LID de Carros le Broc ZI , 5ème avenue – 6008 m (dossier no 2243973) - France - SIREN 347670234


SAS ICC Monsieur Philippe ROMBI - LID de Carros le Broc ZI, LID de Carros de Broc, 5ème avenue-6008 m,06517 CARROS CEDEX (dossier no 2243973) - 06517 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-49

Inscription le 2 novembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164745 - Publication au BOPI 1993-11-02

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2003 n°2243973 - Publication au BOPI 2003-06-04

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

- Produits pharmaceutiques vétérinaires,... produits hygiéniques fabriqués sous contrôle médical. - Aliments pour les animaux... fabriqués sous contrôle médical

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.