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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ICC " Immeuble Agropole "
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NATURLAND PHYTOGEL SILHOUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURLAND PHYTOGEL SILHOUETTE
ICC (S.A.) " Immeuble Agropole "

Numéro de dépôt :
97676342
Date de dépôt :
28/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2007

Présentation de la marque NATURLAND PHYTOGEL SILHOUETTE

Déposée le 28 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) ICC " Immeuble Agropole " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURLAND PHYTOGEL SILHOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ICC " Immeuble Agropole " domicilié(e) 5ème Avenue, Bp 597, 06517 LE BROC CARROS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 670 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur ROMBI ICC (S.A.) " Immeuble Agropole " - France.

La marque NATURLAND PHYTOGEL SILHOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURLAND PHYTOGEL SILHOUETTE est expirée depuis le 28 avril 2007.


ICC (S.A.) " Immeuble Agropole " - 5ème Avenue, Bp 597, 06517 LE BROC CARROS CEDEX - France - SIREN 347670234


Docteur ROMBI ICC (S.A.) " Immeuble Agropole " - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37

Inscription le 10 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397488 - Publication au BOPI 2004-08-10

Inscription le 30 juillet 1998 - Rejet partiel n°258967 - Publication au BOPI 1998-07-30

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

- cosmétiques - produits forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines, (semences) ; animaux vivants ; semences.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.