TRI-O-FRUITS
Présentation de la marque TRI-O-FRUITS
Déposée le 19 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRI-O-FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRI-O-FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRI-O-FRUITS est expirée depuis le 19 juillet 2004.
ICC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08
Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35