Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLIGO-SOLEIL
ICC FRANCE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94550857
Date de dépôt :
26/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2004

Présentation de la marque OLIGO-SOLEIL

Déposée le 26 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OLIGO-SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICC FRANCE domicilié(e) 148, Avenue de Malakoff, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICC France - France.

La marque OLIGO-SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLIGO-SOLEIL est expirée depuis le 26 décembre 2004.

ICC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TRI-O-FRUITS , OLIGO-ECLAT , LES MAXIMALES- HYMNE A LA SEDUCTION , LES MAXIMALES- HYMNE AU BONHEUR , ECHANGES INTERNATIONAUX REVUE DU COMITE FRANCAIS DE LA CHAMBRE DE COMMERCE INTERNATIONALE , OLIGO-SOIN , LES MAXIMALES , LES MAXIMALES-- HYMNE A LA VITALITE , LES MAXIMALES- HYMNE A LA PURETE , OLIGO-FRAICHEUR


ICC FRANCE S.A.R.L. - 148, Avenue de Malakoff, 75116 PARIS - France


ICC France - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Cosmétiques/produits solaires parfums produits de soins de la peau à usage médical

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.