ICC.COM SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE Au capital de 8.000 euros Gérant : Hugues CARRIERE SIRET 441 080 652 00023
Numéro de dépôt :
3261656
Date de dépôt :
27/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2013
Présentation de la marque ECHANGE TERRITORIAL
Déposée le 27 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICC.COM Au capital de 8.000 euros Gérant : Hugues CARRIERE SIRET 441 080 652 00023
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECHANGE TERRITORIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICC.COM Au capital de 8.000 euros Gérant : Hugues CARRIERE SIRET 441 080 652 00023 domicilié(e) Siège social : 4, rue Muette,28700 HOUVILLE-LA-BRANCHE - 28700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 080 652 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICC.COM SARL Représenté par son gérant : Hugues CARRIERE domicilié(e) Siège social : 4, RUE MUETTE,28700 HOUVILLE-LA-BRANCHE - 28700 - France.
La marque ECHANGE TERRITORIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261656.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECHANGE TERRITORIAL est expirée depuis le 27 novembre 2013.
ICC.COM SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE Au capital de 8.000 euros Gérant : Hugues CARRIERE SIRET 441 080 652 00023 - Siège social : 4, rue Muette,28700 HOUVILLE-LA-BRANCHE - 28700 - France - SIREN 441080652
ICC.COM SARL Représenté par son gérant : Hugues CARRIERE - Siège social : 4, RUE MUETTE,28700 HOUVILLE-LA-BRANCHE - 28700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Télécommunication. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Formation. Informations en matière d'éducation et de formation. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéo. Services de photographie. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et périodiques en ligne. Micro-édition. Evaluations, estimations et recherche dans les domaines technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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