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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ICBT PERFOJET
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SPUNJET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPUNJET
ICBT PERFOJET (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98745067
Date de dépôt :
31/07/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2008

Présentation de la marque SPUNJET

Déposée le 31 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) ICBT PERFOJET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPUNJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ICBT PERFOJET domicilié(e) ZA Pré Millet, 38330 MONTBONNOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 717 941 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque SPUNJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPUNJET est expirée depuis le 31 juillet 2008.


ICBT PERFOJET (Société Anonyme) - ZA Pré Millet, 38330 MONTBONNOT - France - SIREN 308717941


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Machines destinées à la fabrication de nappes textiles non tissées, par extrusion, filage et nappage.