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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ICBT GROUPE
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TERRA D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA D'OR
ICBT GROUPE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3900867
Date de dépôt :
28/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/02/2022
TERRA D\'OR de ICBT GROUPE

Présentation de la marque TERRA D'OR

Déposée le 28 février 2012 par la Société Anonyme (SA) ICBT GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TERRA D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ICBT GROUPE domicilié(e) Chemin de la Vézérance, Les Balmes - 69560 - SAINTE-COLOMBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 723 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque TERRA D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA D'OR est expirée depuis le 28 février 2022.

ICBT GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : ICBT , LES BÉATINES , LES BEATES


ICBT GROUPE, Société Anonyme - Chemin de la Vézérance, Les Balmes - 69560 - SAINTE-COLOMBE - France - SIREN 329723977


Cabinet Laurent & Charras - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.