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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ICBT GROUPE
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LES BÉATINES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES BÉATINES
ICBT GROUPE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3158203
Date de dépôt :
09/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
09/04/2022
LES BÉATINES de ICBT GROUPE

Présentation de la marque LES BÉATINES

Déposée le 9 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) ICBT GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LES BÉATINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ICBT GROUPE domicilié(e) Chemin de la Vézérance, Les Balmes - 69560 - SAINTE COLOMBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 723 977 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque LES BÉATINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BÉATINES est expirée depuis le 9 avril 2022.

ICBT GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : ICBT , LES BEATES , TERRA D'OR


ICBT GROUPE, Société Anonyme - Chemin de la Vézérance, Les Balmes - 69560 - SAINTE COLOMBE - France - SIREN 329723977


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399975 - Publication au BOPI 2004-09-22

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Inscription le 22 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°574149 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-22

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2012 n°2495022 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-03-22

Boissons alcooliques, et notamment vins, à l'exception des bières.