Marque expirée - Marque en non vigueur

ICART PHOTO ECOLE DE PHOTOGRAPHIE DE PARIS
ICART PHOTO Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
1328157
Date de dépôt :
24/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2015
ICART PHOTO ECOLE DE PHOTOGRAPHIE DE PARIS de ICART PHOTO

Présentation de la marque ICART PHOTO ECOLE DE PHOTOGRAPHIE DE PARIS

Déposée le 24 octobre 1985 par l'association loi 1901 ICART PHOTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ICART PHOTO ECOLE DE PHOTOGRAPHIE DE PARIS »

Le déposant est l'association loi 1901 ICART PHOTO domicilié(e) 10, rue Baudin,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2299851) - 92300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2299851) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ICART PHOTO ECOLE DE PHOTOGRAPHIE DE PARIS est expirée depuis le 24 octobre 2015.


ICART PHOTO Association régie par la loi de 1901 - 10, rue Baudin,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2299851) - 92300 - France


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2299851) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2005 n°2299851 - Publication au BOPI 2005-10-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47

Renouvellement sans limitation n°2055490 - Publication au BOPI 1995-44

Inscription le 15 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°484132 - Publication au BOPI 2008-10-15

Inscription le 12 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°490406 - Publication au BOPI 2009-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Inscription le 18 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420943 - Publication au BOPI 2005-10-18

Appareils et instruments d'enseignement;appareils et instruments photographiques;enseignement supérieur de la photographie;imprimés, journaux et périodiques, livres;édition de livres, revues, cartes postales; éducation, institutions d'enseignement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.