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Marques déposées par ICARD Pierre
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CHATEAU DES CAGNOTTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES CAGNOTTES
ICARD Pierre

Numéro de dépôt :
1444979
Date de dépôt :
12/01/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/1998

Présentation de la marque CHATEAU DES CAGNOTTES

Déposée le 12 janvier 1988 par ICARD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DES CAGNOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ICARD Pierre, domicilié(e) Le Bourg, ARBIS, 33760 TARGON. - France.

La marque CHATEAU DES CAGNOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES CAGNOTTES est expirée depuis le 12 janvier 1998.

ICARD Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LAURENÇON


ICARD Pierre - Le Bourg, ARBIS, 33760 TARGON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château des CAGNOTTES"