Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU ICARD
ICARD EARL

Numéro de dépôt :
1598403
Date de dépôt :
09/04/1990
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
09/04/2010
CHATEAU ICARD de ICARD EARL

Présentation de la marque CHATEAU ICARD

Déposée le 9 avril 1990 par la société ICARD EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CHATEAU ICARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ICARD EARL domicilié(e) 4 RUE DES PINS, 34680 ST GEORGES D'ORQUES (dossier no 2169863) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 345 139 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ICARD EARL domicilié(e) (dossier no 2169863) - France.

La marque CHATEAU ICARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU ICARD est expirée depuis le 9 avril 2010.


ICARD EARL - 4 RUE DES PINS, 34680 ST GEORGES D'ORQUES (dossier no 2169863) - France - SIREN 383345139


ICARD EARL - (dossier no 2169863) - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2000 n°2169863 - Publication au BOPI 2000-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Inscription le 9 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299207 - Publication au BOPI 2000-04-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU ICARD" COTEAUX DU LANGUEDOC SAINT GEORGES D'ORQUES"