Déposée le 8 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) ICADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ABEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-02 du 15 janvier 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ICADE domicilié(e) 27 RUE CAMILLE DESMOULINS - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 074 944 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE GAULLE FLEURANCE&ASSOCIES, Mme LE PECHON-JOUBERT Francine domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.
La marque L'ABEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3697411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ICADE, Société anonyme - 27 RUE CAMILLE DESMOULINS - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 582074944
DE GAULLE FLEURANCE&ASSOCIES, Mme LE PECHON-JOUBERT Francine - 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2019 n°2730092 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-11-07
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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