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Marques déposées par ICADE PROMOTIONTODO
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Dôme de Sarcelles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dôme de Sarcelles
ICADE PROMOTION, SASU

Numéro de dépôt :
3905379
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
Dôme de Sarcelles de ICADE PROMOTION

Présentation de la marque Dôme de Sarcelles

Déposée le 13 mars 2012 par ICADE PROMOTIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Dôme de Sarcelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est ICADE PROMOTIONTODO domicilié(e) Millénaire1, 35 rue de la Gare - 75168 - PARIS CEDEX 19 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 216 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICADE, M. LEPOUTRE Alexandre domicilié(e) Millénaire 1, 35 rue de la gare - 75168 - PARIS CEDEX 19 - France.

La marque Dôme de Sarcelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dôme de Sarcelles est expirée depuis le 13 mars 2022.

ICADE PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : AMO SANTE , Dôme sportif multifonctionnel de Sarcelles , ibelys , LA VIE CHANGE DE NATURE , OC OPERA CONSTRUCTION L'architecte de votre patrimoine immobilier , GROUPE ELLUL PROMOTEUR CREATEUR , DOMOTIK EASY , IP1R , HAUTE QUALITE DU VIEILLISSEMENT , ICADE STORE


ICADE PROMOTION, SASU - Millénaire1, 35 rue de la Gare - 75168 - PARIS CEDEX 19 - France - SIREN 339216046


ICADE, M. LEPOUTRE Alexandre - Millénaire 1, 35 rue de la gare - 75168 - PARIS CEDEX 19 - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;

Construction ;

Architecture.