Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dôme – Arena de Sarcelles
ICADE PROMOTION, SASU

Numéro de dépôt :
3905381
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
Dôme – Arena de Sarcelles de ICADE PROMOTION

Présentation de la marque Dôme – Arena de Sarcelles

Déposée le 13 mars 2012 par ICADE PROMOTIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Dôme – Arena de Sarcelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est ICADE PROMOTIONTODO domicilié(e) Millénaire 1, 35 Rue de la Gare - 75168 - PARIS CEDEX 19 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 216 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICADE, M. LEPOUTRE Alexandre domicilié(e) Millénaire 1, 35 Rue de la Gare - 75168 - PARIS CEDEX 19 - France.

La marque Dôme – Arena de Sarcelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dôme – Arena de Sarcelles est expirée depuis le 13 mars 2022.

ICADE PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : AMO SANTE , Dôme sportif multifonctionnel de Sarcelles , ibelys , LA VIE CHANGE DE NATURE , OC OPERA CONSTRUCTION L'architecte de votre patrimoine immobilier , GROUPE ELLUL PROMOTEUR CREATEUR , DOMOTIK EASY , IP1R , HAUTE QUALITE DU VIEILLISSEMENT , ICADE STORE


ICADE PROMOTION, SASU - Millénaire 1, 35 Rue de la Gare - 75168 - PARIS CEDEX 19 - France - SIREN 339216046


ICADE, M. LEPOUTRE Alexandre - Millénaire 1, 35 Rue de la Gare - 75168 - PARIS CEDEX 19 - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;

Construction ;

Architecture.