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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICADE PROMOTION LOGEMENT
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NOVACENTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVACENTER
ICADE PROMOTION LOGEMENT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3960737
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2022
NOVACENTER de ICADE PROMOTION LOGEMENT

Présentation de la marque NOVACENTER

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICADE PROMOTION LOGEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVACENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICADE PROMOTION LOGEMENT domicilié(e) 35 rue de la Gare - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 606 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque NOVACENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACENTER est expirée depuis le 13 novembre 2022.

ICADE PROMOTION LOGEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CAPRI , L'IMMOBILIER ZEN , I M RESIDENCE INTRA MUROS , ECOACTIF , (Marque figurative) , Privilège Résidences , LES FLORIANES , CAPRI GROUPE CAISSE DES DEPOTS , BIHOME , LES METROPOLITAINES PRENEZ LA VILLE DU BON COTE


ICADE PROMOTION LOGEMENT, Société par actions simplifiée à associé unique - 35 rue de la Gare - 75019 - PARIS - France - SIREN 784606576


CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Publicité ; agences de publicité ; agences d'information commerciales ; courriers publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ;

Agences immobilières ; affaires immobilières ; courtage en biens immobiliers ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; administration de biens immobiliers ; promotion (financement) de projets immobiliers ;

Supervision (direction) des travaux de construction.