Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ICAB
ICAB, SA

Numéro de dépôt :
1716717
Date de dépôt :
16/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2021
ICAB de ICAB

Présentation de la marque ICAB

Déposée le 16 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) ICAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ICAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ICAB domicilié(e) 2 RUE JOLY - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 750 544 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ICAB domicilié(e) 2 RUE JOLY - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque ICAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ICAB est expirée depuis le 16 octobre 2021.


ICAB, SA - 2 RUE JOLY - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 383750544


ICAB - 2 RUE JOLY - 31400 - TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2001 n°2206148 - Publication au BOPI 2001-09-07

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2011 n°2482367 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-10

Ingénierie informatique, systèmes informatiques et télématiques, progiciels, logiciels, programmes enregistrés, programmes d'ordinateurs, services rendus par un franchiseur, à savoir tranfert, mise à disposition de savoir faire, concession de licences, services de dessins assistés par ordinateur, service de conception assistée par ordinateur, conseil en matière d'ordinateur, élaboration de logiciels, location de logiciels informatiques. Matériels informatiques tels que ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, imprimantes, tables traÇantes, crayons électroniques, souris, disques et lecteurs optiques, support de données magnétiques ou optiques, modems

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.