Marque expirée - Marque en non vigueur

KROELY
ICA SOCIETE D'INVESTISSEMENTS COMMERCIALE ET D'AUTOMOBILES SA

Numéro de dépôt :
98741497
Date de dépôt :
08/07/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2018

Présentation de la marque KROELY

Déposée le 8 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) ICA SOCIETE D'INVESTISSEMENTS COMMERCIALE ET D'AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KROELY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ICA SOCIETE D'INVESTISSEMENTS COMMERCIALE ET D'AUTOMOBILES domicilié(e) 15 rue du Fossé des Treize,67000 STRASBOURG (dossier no 2385126) - 67000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 455 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul KROELY Automobiles domicilié(e) 15 rue du Fossé des Treize,67000 STRASBOURG (dossier no 2385126) - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KROELY est expirée depuis le 8 juillet 2018.

ICA SOCIETE D'INVESTISSEMENTS COMMERCIALE ET D'AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes : K 67 , K 57


ICA SOCIETE D'INVESTISSEMENTS COMMERCIALE ET D'AUTOMOBILES SA - 15 rue du Fossé des Treize,67000 STRASBOURG (dossier no 2385126) - 67000 - France - SIREN 403455405


Paul KROELY Automobiles - 15 rue du Fossé des Treize,67000 STRASBOURG (dossier no 2385126) - 67000 - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2008 n°2385126 - Publication au BOPI 2008-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Inscription le 5 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507509 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-05

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Entretien et réparation de véhicules automobiles. Lavage de véhicules. Assistance en cas de panne de véhicules. Station service Services de télécommunication sur réseau de type Internet. Location de véhicules. Assistance en cas de panne de véhicules (remorquage).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.