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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IC ROANNE
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DEMEURES FAMILIALES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DEMEURES FAMILIALES
IC ROANNE SARL

Numéro de dépôt :
3617331
Date de dépôt :
11/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2018
DEMEURES FAMILIALES de IC ROANNE

Présentation de la marque DEMEURES FAMILIALES

Déposée le 11 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IC ROANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEMEURES FAMILIALES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IC ROANNE domicilié(e) 19 Avenue Carnot,42300 ROANNE - 42300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IC ROANNE domicilié(e) 19 Avenue Carnot,42300 ROANNE - 42300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMEURES FAMILIALES est expirée depuis le 11 décembre 2018.

IC ROANNE a également déposé les autres marques suivantes : Demeures du Forez , Demeures Régionales du Forez , Demeures Foréziennes , Demeures de Bourgogne


IC ROANNE SARL - 19 Avenue Carnot,42300 ROANNE - 42300 - France


IC ROANNE - 19 Avenue Carnot,42300 ROANNE - 42300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Inscription le 11 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546687 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Affaires immobilières. Agences de logement (propriétés immobilières). Agences immobilières. Location d'appartements. Location de bureaux (immobilier). Courtages en biens immobiliers. Evaluation de biens immobiliers. Gérance de biens immobiliers. Estimations immobilières. Affermages de biens immobiliers. Gérance de biens immobiliers. Estimations immobilières. Affermages de biens immobiliers. ;

Construction de maisons et pavillons individuels. Construction de lotissements. Constructions d'édifices. Service de réparation et restauration de constructions.