Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KERTEL ENTREPRISES
IC COM, SAS

Numéro de dépôt :
3992568
Date de dépôt :
22/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/03/2023
KERTEL ENTREPRISES de IC COM

Présentation de la marque KERTEL ENTREPRISES

Déposée le 22 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IC COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « KERTEL ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IC COM domicilié(e) Immeuble D1, 51 rue de Ponthieu - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 975 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IC COM, M. BODELIN Sebastien domicilié(e) Immeuble D1, 51 rue de Ponthieu - 75008 - PARIS - France.

La marque KERTEL ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992568.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERTEL ENTREPRISES est expirée depuis le 22 mars 2023.

IC COM a également déposé les autres marques suivantes : clicgarden , DIGITAL GARDEN , coach projet , Intérieur Créatif , L'ISOLATION DURABLE , CITE-SHOPPING , QUAI 361 , Parlons vrai parlons de vous ! , Entrepreneur et paysan, pour vous et pour longtemps , CULTURE DIGITAL NETWORK LE 1ER RESEAU DE L INNOVATION CULTURELLE & DIGITALE PRENEZ PART A LA CULTURE DE DEMAIN.


IC COM, SAS - Immeuble D1, 51 rue de Ponthieu - 75008 - PARIS - France - SIREN 752975466


IC COM, M. BODELIN Sebastien - Immeuble D1, 51 rue de Ponthieu - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Inscription le 5 août 2013 - Retrait partiel n°606036 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.