Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Intérieur Créatif
IC COM (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3259907
Date de dépôt :
28/11/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
28/11/2013
Intérieur Créatif de IC COM

Présentation de la marque Intérieur Créatif

Déposée le 28 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IC COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Intérieur Créatif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IC COM domicilié(e) Lieu dit Les Dorides, 2 rue Eugène Varlin, BP 48621,44186 NANTES Cedex 4 - 44186 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 788 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IC COM domicilié(e) Lieu dit Les Dorides, 2 rue Eugène Varlin, BP 48621,44186 NANTES Cedex 4 - 44186 - France.

La marque Intérieur Créatif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Intérieur Créatif est expirée depuis le 28 novembre 2013.

IC COM a également déposé les autres marques suivantes : clicgarden , DIGITAL GARDEN , coach projet , L'ISOLATION DURABLE , KERTEL ENTREPRISES , CITE-SHOPPING , QUAI 361 , Parlons vrai parlons de vous ! , Entrepreneur et paysan, pour vous et pour longtemps , CULTURE DIGITAL NETWORK LE 1ER RESEAU DE L INNOVATION CULTURELLE & DIGITALE PRENEZ PART A LA CULTURE DE DEMAIN.


IC COM (S.A.R.L.) - Lieu dit Les Dorides, 2 rue Eugène Varlin, BP 48621,44186 NANTES Cedex 4 - 44186 - France - SIREN 389788993


IC COM - Lieu dit Les Dorides, 2 rue Eugène Varlin, BP 48621,44186 NANTES Cedex 4 - 44186 - France


Inscription le 28 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396634 - Publication au BOPI 2004-07-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

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