Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Entrepreneur et paysan, pour vous et pour longtemps
IC.COM (SARL)

Numéro de dépôt :
3208231
Date de dépôt :
06/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
06/02/2013
Entrepreneur et paysan, pour vous et pour longtemps de IC.COM

Présentation de la marque Entrepreneur et paysan, pour vous et pour longtemps

Déposée le 6 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IC.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « Entrepreneur et paysan, pour vous et pour longtemps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IC.COM domicilié(e) Les Dorides - 2 rue Eugène Varlin, BP 48621,44186 NANTES cedex 4 - 44186 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 788 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IC.COM domicilié(e) Les Dorides, 2 rue Eugène Varlin, BP 48621,44186 NANTES cedex 4 - 44186 - France.

La marque Entrepreneur et paysan, pour vous et pour longtemps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Entrepreneur et paysan, pour vous et pour longtemps est expirée depuis le 6 février 2013.

IC.COM a également déposé les autres marques suivantes : clicgarden , DIGITAL GARDEN , coach projet , Intérieur Créatif , L'ISOLATION DURABLE , KERTEL ENTREPRISES , CITE-SHOPPING , QUAI 361 , Parlons vrai parlons de vous ! , CULTURE DIGITAL NETWORK LE 1ER RESEAU DE L INNOVATION CULTURELLE & DIGITALE PRENEZ PART A LA CULTURE DE DEMAIN.


IC.COM (SARL) - Les Dorides - 2 rue Eugène Varlin, BP 48621,44186 NANTES cedex 4 - 44186 - France - SIREN 389788993


IC.COM - Les Dorides, 2 rue Eugène Varlin, BP 48621,44186 NANTES cedex 4 - 44186 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés et graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.