Déposée le 10 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IC COM Les Dorides
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « FRUITILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-07 du 14 février 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IC COM Les Dorides domicilié(e) 2 rue Eugène Varlin , BP 48621,44186 Nantes Cedex 4 - 44186 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 788 993 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IC COM Les Dorides domicilié(e) 2 rue Eugène Varlin, BP 48621,44186 NANTES Cedex 4 - 44186 - France.
La marque FRUITILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITILIS est expirée depuis le 10 janvier 2013.
IC COM (SARL) Les Dorides - 2 rue Eugène Varlin , BP 48621,44186 Nantes Cedex 4 - 44186 - France - SIREN 389788993
IC COM Les Dorides - 2 rue Eugène Varlin, BP 48621,44186 NANTES Cedex 4 - 44186 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Produits pharmaceutiques et veterinaires ; produits hygieniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, materiel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; desinfectant ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeuf lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt, graines (semences). Bières ; eaux minerales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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