Marque enregistrée - Marque en vigueur

FOOTSAL
Madame Ibtissem BELKORCHIA
Monsieur CHRISTOPHE BORDAT

Numéro de dépôt :
4503988
Date de dépôt :
28/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2028
FOOTSAL de Ibtissem BELKORCHIA

Présentation de la marque FOOTSAL

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2018 par madame Ibtissem BELKORCHIA et monsieur CHRISTOPHE BORDAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FOOTSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Les déposants sont madame Ibtissem BELKORCHIA domicilié(e) 25 RUE JACQUARD - 59260 - LILLE - France et monsieur CHRISTOPHE BORDAT domicilié(e) 25 RUE JACQUARD - 59800 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Ibtissem BELKORCHIA BELKORCHIA domicilié(e) 25 RUE JACQUARD - 59260 - HELLEMMES - France.

La marque FOOTSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOTSAL arrivera à expiration en date du 28 novembre 2028.

Ibtissem BELKORCHIA a également déposé les autres marques suivantes : 3S SPORTS SIDE SERVICES , FOOTSAL , FEMMES DE MAIS PAS QUE , FOOTSAL Choisissez l'original!


Madame Ibtissem BELKORCHIA - 25 RUE JACQUARD - 59260 - LILLE - France

Monsieur CHRISTOPHE BORDAT - 25 RUE JACQUARD - 59800 - LILLE - France


Madame Ibtissem BELKORCHIA BELKORCHIA - 25 RUE JACQUARD - 59260 - HELLEMMES - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.