Marque renouvelée - Marque en vigueur

SMART GRID
IBS EVENT, SAS

Numéro de dépôt :
3708887
Date de dépôt :
28/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2030
SMART GRID de IBS EVENT

Présentation de la marque SMART GRID

Déposée le 28 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IBS EVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART GRID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-10 du 12 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IBS EVENT domicilié(e) 15 rue de l'Abbé Grégoire - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 972 157 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IBS EVENT, SAS, M. ARQUIE SYLVAIN domicilié(e) 15 rue de l'Abbé Grégoire - 75006 - PARIS - France.

La marque SMART GRID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3708887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMART GRID arrivera à expiration en date du 28 janvier 2030.

IBS EVENT a également déposé les autres marques suivantes : SMART BUILDING , IBS Event , intelligent building systems , SMART GRID READY


IBS EVENT, SAS - 15 rue de l'Abbé Grégoire - 75006 - PARIS - France - SIREN 514972157


IBS EVENT, SAS, M. ARQUIE SYLVAIN - 15 rue de l'Abbé Grégoire - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 16 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537987 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2020 n°2737055 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-21

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.