Déposée le 3 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IBRIDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ibride » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-52 du 24 décembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IBRIDE domicilié(e) L'Ancienne Menuiserie, 17 rue du Stade - 25660 - FONTAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 706 803 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTER ALIA, Mme BOUCHET Geneviève domicilié(e) 2 rue de l'Etang - 25200 - MONTBELIARD - France.
La marque ibride a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ibride arrivera à expiration en date du 3 décembre 2025.
IBRIDE, Sarl - L'Ancienne Menuiserie, 17 rue du Stade - 25660 - FONTAIN - France - SIREN 407706803
ALTER ALIA, Mme BOUCHET Geneviève - 2 rue de l'Etang - 25200 - MONTBELIARD - France
Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Appareils et installations d'éclairage, et leurs accessoires à savoir : ; – appareils et installations d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL], à ampoules électriques, à néons, à gaz, à huile, à halogènes ; – appareils et installations d'éclairage intérieur ou extérieur ; – luminaires, appliques, plafonniers, lustres, suspensions, spots, lampes à poser, lampes de sol, lampes de bureau, lampes à fixer à un support d'accrochage, lampes de chevet, liseuses, veilleuses, lampadaires, lampions, lanternes vénitiennes, lanternes d'éclairage, – abat-jour, pied de lampe, éléments de suspension ;
Tableaux, affiches ;
Mobilier d'intérieur ou d'extérieur ; commodes, cabinets, secrétaires, confidents, comptoirs, tables, tables basses, plateaux de table, tables de toilette, dessertes ; assises, chaises, tabourets, bancs, sièges, fauteuils, canapés, divans, méridiennes, poufs, coussins ; paravents, têtes de lit, tables de nuit, valets de chambre, éventails, claustra ; meubles, caisses, malles, coffrets, boîtes et armoires de rangement, boîtes et armoires de rangement, boîtes et armoires à clés ou à pharmacie, rangements pour livres, rangements pour disques, lutrins, porte-livres, porte-revues, présentoirs, pupitres, vaisseliers, vitrines ; étagères, rayonnages, tablettes de rangement à poser, à suspendre ou à fixer sur un support ; meubles de bureau, mobiliers scolaires, piédestaux ; cadres, porte-photos, miroirs, tableaux, tableaux d'affichage, tableau accroche-clé à poser, à suspendre, à fixer sur un support ; enseignes, produits d'ébénisterie ; objets en bois pour la décoration à savoir bustes, statues, figurines, statuettes décoratifs ; corbeilles, paniers, mobiles [objets pour la décoration] ; représentations animales ;
Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, à savoir : ; – objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, chinoiseries [porcelaines], cache-pots, figurines, statuettes ; – vaisselle telle que assiettes, bols, coupelles, écuelles, jattes, ramequins, verres [récipients], verres à boire, mugs, tasses ; – vaisselle de service telle que plats, couvercles de plats, saladiers, soupières, services [vaisselle], services à thé, services à café, beurriers, cloches à beurre, cloches à fromage, sucriers, flacons, carafes, cruches, brocs, cruchons, cafetières, théières, dames-jeannes, bonbonnes, cabarets [plateaux à servir], plateaux à usage domestique, ; – récipients pour la cuisine tels que bocaux, pots, couvercles de pots, boîtes, boîtes à thé, boîtes en verre, boîtes à pain, boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte, bonbonnières, moules [ustensiles de cuisine].
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