Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PERPETUELLE
Monsieur IBRE Didier

Numéro de dépôt :
93466402
Date de dépôt :
26/04/1993
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
26/04/2003

Présentation de la marque LA PERPETUELLE

Déposée le 26 avril 1993 par monsieur IBRE Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « LA PERPETUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est monsieur IBRE Didier domicilié(e) à Le Pech d'Estournel, 46700 GREZELS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur IBRE Didier - France.

La marque LA PERPETUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PERPETUELLE est expirée depuis le 26 avril 2003.

IBRE Didier a également déposé les autres marques suivantes : CLOS GINDREAU , DOMAINE DU PECH D'ESTOURNEL


Monsieur IBRE Didier - à Le Pech d'Estournel, 46700 GREZELS - France


Monsieur IBRE Didier - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

- Boissons alcooliques à l'exception des bieres