Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PECH D'ESTOURNEL
IBRE DIDIER

Numéro de dépôt :
92446286
Date de dépôt :
15/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2002

Présentation de la marque DOMAINE DU PECH D'ESTOURNEL

Déposée le 15 décembre 1992 par IBRE DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU PECH D'ESTOURNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est IBRE DIDIER, domicilié(e) LE PECH D'ESTOURNEL, 46700 GREZELS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IBRE DIDIER - France.

La marque DOMAINE DU PECH D'ESTOURNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PECH D'ESTOURNEL est expirée depuis le 15 décembre 2002.

IBRE DIDIER a également déposé les autres marques suivantes : CLOS GINDREAU , LA PERPETUELLE


IBRE DIDIER - LE PECH D'ESTOURNEL, 46700 GREZELS - France


IBRE DIDIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Conserves de viandes et de légumes Miel Tous ces produits provenant exclusivement du domaine du Pech d'Estournel Vin d'appellation Cahors contrôlée Vin de Pays du Lot

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.