Marque expirée - Marque en non vigueur

Billet Piégé
IBP FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3494359
Date de dépôt :
10/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2017
Billet Piégé de IBP FRANCE

Présentation de la marque Billet Piégé

Déposée le 10 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IBP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Billet Piégé »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IBP FRANCE domicilié(e) 160 AVENUE DE GRANDE BRETAGNE,31300 TOULOUSE - 31300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 923 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IBP FRANCE domicilié(e) 160 AVENUE DE GRANDE BRETAGNE,31300 TOULOUSE - 31300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Billet Piégé est expirée depuis le 10 avril 2017.

IBP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BEETHOVEN


IBP FRANCE SAS - 160 AVENUE DE GRANDE BRETAGNE,31300 TOULOUSE - 31300 - France - SIREN 392923090


IBP FRANCE - 160 AVENUE DE GRANDE BRETAGNE,31300 TOULOUSE - 31300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits pyrotechniques ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).