Déposée le 15 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IBP France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BEETHOVEN »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IBP France domicilié(e) 160 Avenue de Grande Bretagne,31300 TOULOUSE - 31300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 923 090 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IBP France domicilié(e) 160 Avenue de Grande Bretagne,31300 TOULOUSE - 31300 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEETHOVEN est expirée depuis le 15 mars 2016.
IBP France a également déposé les autres marques suivantes : Billet Piégé
IBP France SAS - 160 Avenue de Grande Bretagne,31300 TOULOUSE - 31300 - France - SIREN 392923090
IBP France - 160 Avenue de Grande Bretagne,31300 TOULOUSE - 31300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; dispositif émettant un signal sonore continu de haute fréquence (18 à 20 kHz) audible uniquement par une tranche d'âge approximative de 8 à 20 ans sur une distance maximale de 20 mètres. Ceci dans le but de les éloigner ou de les tenir à l'écart de l'endroit où est installé le dispositif. ;Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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