Déposée le 9 février 1998 par monsieur IBOS Pascal et monsieur IBOS Jean Clarence
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « C. ÉLYSÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-12 du 20 mars 1998.
Les déposants sont monsieur IBOS Pascal domicilié(e) Domicile : 12 Rue Ernest Renan, 75015 Paris - France et monsieur IBOS Jean Clarence domicilié(e) Domicile : 3 Avenue de Madrid, 92000 Neuilly sur Seine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur IBOS Pascal - France.
La marque C. ÉLYSÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C. ÉLYSÉES est expirée depuis le 9 février 2008.
IBOS Pascal a également déposé les autres marques suivantes : LASER , LASERLITE
Monsieur IBOS Pascal - Domicile : 12 Rue Ernest Renan, 75015 Paris - France
Monsieur IBOS Jean Clarence - Domicile : 3 Avenue de Madrid, 92000 Neuilly sur Seine - France
Monsieur IBOS Pascal - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43
Demande de renouvellement le 14 novembre 2007 n°2355521 - Publication au BOPI 2007-11-14
Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12
Inscription le 29 juin 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°500927 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Métaux précieux et leurs alliages non à usage dentaire Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométrique. Orfèvrerie en argent et alliage d'argent (à l'exception de la coutellerie, des cuillères et fourchettes). Ustensiles et récipients non électrique pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) vaisselles et objets d'art en verre porcelaine et faïence. Éducation ; ucation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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